Conditions de cession des photos et documents

des archives de la SLHADA

 

La SLHADA met à disposition des personnes qui le souhaitent l'intégralité de sa documentation photographique et technique.
Pour les photos il suffit de se rendre sur la page Photos collection "Archives SLHADA" puis de contacter l'association à l'adresse contact@slhada.fr en précisant les N° des photos désirées. Selon la quantité, qui doit rester dans les limites du raisonnable, elles pourront être transmises par internet ou, après accord avec le demandeur, par CD expédié par la poste. Dans ce cas le demandeur devra acquitter les frais de fourniture et d'expédition selon les tarifs en vigueur au moment de la transaction.

Considérant que la fourniture de nos documents ne doit pas être unilatérale nous souhaitons que les demandeurs nous proposent une compensation à leur convenance. Elle pourra prendre la forme de photographies ou de documentation technique ou éventuellement d'objets d'exposition.

Afin de préserver nos droits, nous proposons aux demandeurs d'adhérer à une convention de cession en fonction de l'usage prévu de la documentation qu'ils souhaitent obtenir. 1. usage uniquement personnel, 2. usage commercial aux fins d'édition. Dans ce dernier cas nous demandons qu'un exemplaire de l'ouvrage publié nous soit remis.

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